Voici une jurisprudence intéressante sur le caractère visuel des diagnostics amiante. Selon l’objet du diagnostic, et donc que l’on demande de voir respectées les fameuses listes A, B ou C des fameux décrets, le diagnostiqueur n’a pas à vérifier les mêmes choses.
Il n’en reste pas moins que les oublis sont nombreux, de la part des diagnostiqueurs cela arrive mais aussi dans les fameuses listes. Si besoin que l’on peut très bien se retrouver avec avec de l’amiante non détecté dans un bâtiment alors qu’il était visible accessible, mais simplement parce que le matériau qui en contient n’est pas dans la liste demandée, voir dans aucune, cela m’est déjà arrivé plusieurs fois.
Alors que faire ? Et bien il faut demander au diagnostiqueur un relevé exhaustif. En tout cas ça paraît logique, même si cela ne change rien puisque de toute façon les décrets s’appliquent. Alors il faut accompagner le diagnostiqueur et chercher soi-même tout ce qu’il peut avoir oublié. C’est long, mais c’est le seul moyen d’être certain, ou au pire de ne s’en prendre qu’à soi-même.
La jurisprudence évoquée dans l’article ci-après évoque l’obligation de ne pas se limiter à une recherche visuelle, mais d’aller au moins un peu plus loin voir se couvrir qu’il doit y avoir d’autre chose mais dont l’accès semble clairement empêché. Jurisprudence intéressante donc, mais qui confirme à nouveau qu’accompagner le diagnostiqueur est la seule solution.